{"id":6416,"date":"2022-03-07T16:01:02","date_gmt":"2022-03-07T15:01:02","guid":{"rendered":"https:\/\/www.hotelcapsoleil.com\/terms-conditions\/"},"modified":"2025-05-27T12:17:07","modified_gmt":"2025-05-27T10:17:07","slug":"terms-conditions","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.hotelcapsoleil.com\/en\/terms-conditions\/","title":{"rendered":"Terms & Conditions"},"content":{"rendered":"\t\t
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\n\n \n \n Conditions de R\u00e9servation <\/span>\n \n\n <\/div>\n\n \n <\/div>\n <\/a>\n <\/div>\n
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\n\n \n \n Politique de Confidentialit\u00e9 <\/span>\n \n\n <\/div>\n\n \n <\/div>\n <\/a>\n <\/div>\n
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\n\n \n \n Politique de Gestion des Cookies <\/span>\n \n\n <\/div>\n\n \n <\/div>\n <\/a>\n <\/div>\n
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\n\n \n \n Mentions L\u00e9gales <\/span>\n \n\n <\/div>\n\n \n <\/div>\n <\/a>\n <\/div>\n <\/div>\n <\/div>\n <\/div>\n\n
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Conditions de r\u00e9servation et d’annulation<\/strong><\/p>

Tarifs basse saison 2024 (Mai – Juin – Septembre):<\/strong><\/p>

Chambre sup\u00e9rieure double avec terrasse priv\u00e9e (Double, toilettes) 108\u20ac \/ nuit
Chambre confort double avec balcon (Double, toilettes) 102\u20ac \/ nuit
Chambre confort lits jumeaux avec balcon (Bain-douche, toilettes) 102\u20ac \/ nuit
Chambre classique double (Douche, toilettes) 89\u20ac \/ nuit
Chambre classique familiale (Un lit double, deux petits lits, Douches, toilettes) 124\u20ac \/ nuit<\/p>

\u200bLit suppl\u00e9mentaire (seulement dans les chambres avec balcon) 20\u20ac \/ nuit
Petit-d\u00e9jeuner continental 13.90\u20ac
Taxe de s\u00e9jour 1.30\u20ac par jour et par adulte<\/p>

\u00a0<\/p>

Tarifs haute saison 2024 (Juillet – Ao\u00fbt):<\/strong><\/p>

Chambre sup\u00e9rieure double avec terrasse priv\u00e9e (Douche, toilettes) 125\u20ac \/ nuit
Chambre confort double avec balcon (Douche, toilettes) 118\u20ac \/ nuit
Chambre confort lits jumeaux avec balcon (Bain-douche, toilettes) 118\u20ac \/ nuit
Chambre classique double (Douche, toilettes) 99\u20ac \/ nuit
Chambre classique familiale 1 lit double + 2 petits lits (Douches, toilettes) 154\u20ac \/ nuit<\/p>

Lit suppl\u00e9mentaire (seulement dans les chambres avec balcon) 20\u20ac \/ nuit
Petit-d\u00e9jeuner continental 13.90\u20ac
Taxe de s\u00e9jour 1.30\u20ac par jour \/ personne<\/p>

\u00a0<\/p>

Petit-d\u00e9jeuner :<\/strong> les petits d\u00e9jeuner ne sont pas compris dans le tarif de la chambre.<\/p>

R\u00e9servation :<\/strong> afin de garantir votre r\u00e9servation, un num\u00e9ro de carte bancaire vous sera demand\u00e9. Sauf en cas d’annulation tardive, votre carte ne sera pas d\u00e9bit\u00e9e. Le solde de votre s\u00e9jour est payable sur place en carte bancaire, esp\u00e8ces et ch\u00e8ques vacances.<\/p>

Annulation :<\/strong> vous pouvez annuler gratuitement votre r\u00e9servation jusqu’\u00e0 8 jours avant la date d’arriv\u00e9e. Si vous annulez votre r\u00e9servation \u00e0 partir des 7 jours pr\u00e9c\u00e9dents la date d’arriv\u00e9e, la totalit\u00e9 du montant du s\u00e9jour sera pr\u00e9lev\u00e9.<\/p>

Accessibilit\u00e9 :<\/strong> notre \u00e9tablissement n’est pas \u00e9quip\u00e9 de chambre am\u00e9nag\u00e9e.<\/p>

Animaux <\/strong>: nos amis les animaux ne sont pas admis dans l’\u00e9tablissement.<\/p>

Mesures sanitaires :<\/strong> nous respectons les protocoles de s\u00e9curit\u00e9 et de d\u00e9sinfection afin que vous passiez un bel \u00e9t\u00e9 en toute tranquillit\u00e9.<\/p> <\/div>\n <\/div>\n

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INFORMATIONS SUR LE TRAITEMENT DES DONN\u00c9ES \u00c0 CARACT\u00c8RE PERSONNEL<\/strong><\/p>

H\u00f4tel Cap Soleil, ayant son si\u00e8ge social \u00e0 24 rue de la Baie 83240, Cavalaire sur Mer, France en tant que responsable du traitement, vous informe conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019art. 13 du d\u00e9cret l\u00e9gislatif n\u00b0 196 du 30.6.2003 (ci-apr\u00e8s, le \u201cCode de protection de la vie priv\u00e9e\u201d) et de l\u2019art. 13 du R\u00e8glement UE n\u00b0 2016\/679 (ci-apr\u00e8s, le \u201cRGPD\u201d), que vos donn\u00e9es seront trait\u00e9es selon les modalit\u00e9s et aux fins suivantes :<\/p>

1. Objet du Traitement<\/strong><\/p>

Le Responsable traite les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, d\u2019identification (par exemple, nom, pr\u00e9nom, raison sociale, adresse, t\u00e9l\u00e9phone, e-mail, coordonn\u00e9es bancaires et de paiement) \u2013 ci-apr\u00e8s, les \u201cdonn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel\u201d ou \u00e9galement les \u201cdonn\u00e9es\u201d), que vous avez communiqu\u00e9es lors de la conclusion de contrats pour les services du Responsable.<\/p>

2. Finalit\u00e9s du traitement<\/strong><\/p>

Vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel seront trait\u00e9es seulement avec votre consentement sp\u00e9cifique et distinct (art. 23 et 130 du Code de protection de la vie priv\u00e9e et art. 7 du RGPD), aux Fins de marketing suivantes :<\/p>

– proc\u00e9der \u00e0 votre r\u00e9servation et la g\u00e9rer
– vous envoyer par e-mail, courrier et \/ ou sms et \/ ou contacts t\u00e9l\u00e9phoniques, des lettres d\u2019information, communications commerciales et \/ ou mat\u00e9riel publicitaire sur les produits ou services offerts par le Responsable et le relev\u00e9 du degr\u00e9 de satisfaction sur la qualit\u00e9 des services.<\/p>

3. Modalit\u00e9s de traitement<\/strong><\/p>

Le traitement de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel est effectu\u00e9 au moyen des op\u00e9rations indiqu\u00e9es \u00e0 l\u2019art. 4 du Code de la vie priv\u00e9e et \u00e0 l\u2019art. 4, n\u00b0 2), du RGPD, et plus particuli\u00e8rement : collecte, enregistrement, organisation, conservation, consultation, traitement, modification, s\u00e9lection, extraction, rapprochement, utilisation, interconnexion, blocage, communication, effacement et destruction des donn\u00e9es. Vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel sont trait\u00e9es aussi bien sur papier que par voie \u00e9lectronique et \/ ou automatis\u00e9e.<\/p>

Le Responsable traitera les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel pendant le temps n\u00e9cessaire pour remplir les fins susmentionn\u00e9es et au plus pendant une dur\u00e9e de 10 ans apr\u00e8s la cessation de la relation aux Fins de Service et pendant 2 ans au maximum apr\u00e8s la collecte des donn\u00e9es aux Fins de Marketing.<\/p>

4. Acc\u00e8s aux donn\u00e9es<\/strong><\/p>

Vos donn\u00e9es peuvent \u00eatre rendues accessibles aux fins:<\/p>

– \u00e0 des employ\u00e9s et collaborateurs du Responsable ou des soci\u00e9t\u00e9s en leur qualit\u00e9 de personnel charg\u00e9 du traitement et \/ ou sous-traitants internes et \/ ou administrateurs de syst\u00e8me.<\/p>

5. Communication des donn\u00e9es<\/strong><\/p>

Vos donn\u00e9es ne seront pas divulgu\u00e9es.<\/p>

6. Transfert des donn\u00e9es<\/strong><\/p>

Les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel sont conserv\u00e9es sur des serveurs situ\u00e9s dans l\u2019Union europ\u00e9enne. Dans tous les cas, il est entendu que le Responsable, si n\u00e9cessaire, aura le droit de d\u00e9placer les serveurs m\u00eame en dehors de l\u2019UE. Dans ce cas, le Responsable garantit d\u00e8s \u00e0 pr\u00e9sent que le transfert des donn\u00e9es en dehors de l\u2019UE se fera dans le respect des dispositions l\u00e9gales applicables, sous r\u00e9serve de la stipulation des clauses contractuelles types fournies par la Commission europ\u00e9enne.<\/p>

7. Nature de la fourniture des donn\u00e9es et cons\u00e9quences du refus de r\u00e9pondre<\/strong><\/p>

La fourniture des donn\u00e9es aux fins vis\u00e9es est obligatoire. \u00c0 d\u00e9faut, nous ne pourrons pas vous garantir les Services.<\/p>

La fourniture des donn\u00e9es aux fins vis\u00e9es est toutefois facultative. Vous pouvez donc d\u00e9cider de ne pas fournir de donn\u00e9es ou de refuser par la suite la possibilit\u00e9 de traiter les donn\u00e9es d\u00e9j\u00e0 fournies : dans ce cas, vous ne pourrez pas recevoir des lettres d\u2019information, des communications commerciales et du mat\u00e9riel publicitaire concernant les Services offerts par le Responsable. Vous continuerez en tout cas d\u2019avoir droit aux Services.<\/p>

8. Droits de la personne concern\u00e9e<\/strong><\/p>

En tant que personne concern\u00e9e, vous avez les droits vis\u00e9s \u00e0 l\u2019art. 7 du Code de protection de la vie priv\u00e9e et \u00e0 l\u2019art. 15 du RGPD et plus particuli\u00e8rement les droits de :<\/p>

i. obtenir la confirmation de l\u2019existence ou non de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel vous concernant, m\u00eames si elles ne sont pas encore enregistr\u00e9es, et leur communication sous une forme intelligible.<\/p>

ii. obtenir l\u2019indication : a) de l\u2019origine des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel ; b) des finalit\u00e9s et des modalit\u00e9s du traitement ; c) de la logique appliqu\u00e9e en cas de traitement effectu\u00e9 \u00e0 l\u2019aide d\u2019instruments \u00e9lectroniques ; d) des donn\u00e9es d\u2019identification du responsable, des sous-traitants et du repr\u00e9sentant d\u00e9sign\u00e9 conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019art. 5, paragraphe 2, du Code de la vie priv\u00e9e et \u00e0 l\u2019art. 3, paragraphe 1, du RGPD ; e) des personnes ou des cat\u00e9gories de personnes auxquelles les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel peuvent \u00eatre communiqu\u00e9es ou qui peuvent en prendre connaissance en qualit\u00e9 de repr\u00e9sentant d\u00e9sign\u00e9 sur le territoire de l\u2019\u00c9tat, de sous-traitants ou de personnel pr\u00e9pos\u00e9 ;<\/p>

iii. obtenir : a) la mise \u00e0 jour, la rectification ou, le cas \u00e9ch\u00e9ant, l\u2019int\u00e9gration des donn\u00e9es ; b) l\u2019effacement, l\u2019anonymisation ou le blocage des donn\u00e9es trait\u00e9es en violation de la loi, y compris les donn\u00e9es dont la conservation n\u2019est pas n\u00e9cessaire aux fins pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es ou trait\u00e9es ult\u00e9rieurement ; c) l\u2019attestation que les op\u00e9rations vis\u00e9es aux points a) et b) ont \u00e9t\u00e9 port\u00e9es \u00e0 la connaissance, en ce qui concerne \u00e9galement leur contenu, de ceux \u00e0 qui les donn\u00e9es ont \u00e9t\u00e9 communiqu\u00e9es ou diffus\u00e9es, \u00e0 moins que cette exigence ne s\u2019av\u00e8re impossible ou n\u2019implique des efforts manifestement disproportionn\u00e9s par rapport au droit \u00e0 prot\u00e9ger ;<\/p>

iv. vous opposer, en tout ou en partie : a) pour des raisons l\u00e9gitimes, au traitement des donn\u00e9es personnelles vous concernant, m\u00eame si elles sont pertinentes au but de la collecte ; b) au traitement des donn\u00e9es personnelles vous concernant pour l\u2019envoi de mat\u00e9riel publicitaire ou de vente directe ou pour la r\u00e9alisation d\u2019\u00e9tudes de march\u00e9 ou de communication commerciale, par l\u2019utilisation de syst\u00e8mes d\u2019appels automatis\u00e9s sans l\u2019intervention d\u2019un op\u00e9rateur, par e-mail et \/ ou par des m\u00e9thodes de marketing traditionnelles par t\u00e9l\u00e9phone et \/ ou par courrier. Veuillez noter que le droit d\u2019opposition de la personne concern\u00e9e, \u00e9nonc\u00e9 au point b) ci-dessus, \u00e0 des fins de marketing direct par des moyens automatis\u00e9s s\u2019\u00e9tend aux moyens traditionnels et qu\u2019il reste toutefois la possibilit\u00e9 pour la personne concern\u00e9e d\u2019exercer le droit d\u2019opposition m\u00eame si ce n\u2019est qu\u2019en partie. Par cons\u00e9quent, la personne concern\u00e9e peut choisir de ne recevoir que des communications par des moyens traditionnels ou uniquement des communications automatis\u00e9es ou aucune des deux.<\/p>

Le cas \u00e9ch\u00e9ant, elle dispose \u00e9galement des droits pr\u00e9vus aux articles 16-21 du RGPD (droit de rectification, droit \u00e0 l\u2019oubli, droit \u00e0 la limitation du traitement, droit \u00e0 la portabilit\u00e9 des donn\u00e9es, droit d\u2019opposition), ainsi que du droit de r\u00e9clamation aupr\u00e8s de l\u2019Autorit\u00e9 de contr\u00f4le.<\/p>

9. Modalit\u00e9s d\u2019exercice des droits<\/strong><\/p>

Vous pouvez \u00e0 tout moment exercer vos droits en envoyant : une lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception \u00e0 H\u00f4tel Cap Soleil, 24 rue de la Baie 83240, Cavalaire sur Mer, France; un e-mail \u00e0 l\u2019adresse booking@hotelcapsoleil.com<\/p>

10. Responsable, sous-traitants et personnel pr\u00e9pos\u00e9<\/strong><\/p>

Le Responsable du traitement est H\u00f4tel Cap Soleil, ayant son si\u00e8ge social \u00e0 24 rue de la Baie 83240, Cavalaire sur Mer, France La liste mise \u00e0 jour des sous-traitants et du personnel pr\u00e9pos\u00e9 au traitement est conserv\u00e9e au si\u00e8ge social du Responsable du traitement.<\/p> <\/div>\n <\/div>\n

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Soci\u00e9t\u00e9 : HOTEL CAP SOLEIL<\/strong>
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Conditions de R\u00e9servation Politique de Confidentialit\u00e9 Politique de Gestion des Cookies Mentions L\u00e9gales Conditions de r\u00e9servation et d’annulation Tarifs basse saison 2024 (Mai – Juin – Septembre): Chambre sup\u00e9rieure double avec terrasse priv\u00e9e (Double, toilettes) 108\u20ac \/ nuitChambre confort double avec balcon (Double, toilettes) 102\u20ac \/ nuitChambre confort lits jumeaux avec balcon (Bain-douche, toilettes) 102\u20ac […]<\/p>\n","protected":false},"author":5,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":6,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"elementor_header_footer","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-6416","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.hotelcapsoleil.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/6416","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.hotelcapsoleil.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.hotelcapsoleil.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.hotelcapsoleil.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/5"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.hotelcapsoleil.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=6416"}],"version-history":[{"count":9,"href":"https:\/\/www.hotelcapsoleil.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/6416\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":8005,"href":"https:\/\/www.hotelcapsoleil.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/6416\/revisions\/8005"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.hotelcapsoleil.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=6416"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}